SB 316/101 Références juridiques : cantons, Confédération (B), 1998-1999 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/101
Titre:Références juridiques : cantons, Confédération (B)
Dates:1998 - 1999
Période de création:1998 - 1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient de la documentation méthodologique concernant les thèmes suivants (cf. liste complète dans la première boîte):

- Lois, motions, ...
- Directives, guides
- Références générales cantons
- Plans directeurs des autres cantons
- Documents OFAT et CH
- Bilans
- Documents CORAT
- Documents COSAC
- Documents ORL
- Documents ASPAN
- Documents France
- Documents divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346267
 

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