SB 316/77 Plan directeur: documents de travail, 1976-1982 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/77
Titre:Plan directeur: documents de travail
Dates:1976 - 1982
Période de création:1976 - 1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des documents en lien avec le Plan directeur des rives des lacs de Neuchâtel-sud et de Morat tels que des dossiers sur: le périmètre, la consultation du 11 mai 1981, le rapport final, le rapport d'étude et les remarques des communes et des services du canton de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346125
 

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