SB 316/96 Correspondance de 1999 -2001, plans pour le Plan directeur, 1999-2001 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/96
Titre:Correspondance de 1999 -2001, plans pour le Plan directeur
Dates:1999 -2001
Période de création:1999 - 2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient de la correspondance diverse ainsi que des plans relatifs au Plan directeur des rives du lac Léman.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345928
 

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