SB 316/91 Factures et frais mandats, 1991-1999 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/91
Titre:Factures et frais mandats
Dates:1991 - 1999
Période de création:1991 - 1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Factures des bureaux d'études ECOTEC, URBAPLAN, PLAREL, Espace Chablais et MH.
- Financement des mesures, devis, estimations des coûts et frais de mandats relatifs à des études liées au Plan directeur des rives vaudoises du lac Léman.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  comptabilité (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345923
 

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