SB 316/86 Plan directeur cantonal des rives du lac Léman, 1996, 1996-1997 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/86
Titre:Plan directeur cantonal des rives du lac Léman, 1996
Dates:1996 - 1997
Période de création:1996 - 1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend les deux cahiers du Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman de 1996 et une troisième copie destinée à la consultation des services cantonaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345918
 

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