SB 316/83 Offres et contrat d'études, Plan directeur des rives du lac Léman par communes, 1990-1991 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/83
Titre:Offres et contrat d'études, Plan directeur des rives du lac Léman par communes
Dates:1990 - 1991
Période de création:1990 - 1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Offres de contrats pour diverses études relatives au Plan directeur des rives du lac Léman.
- Plan directeur des rives du lac Léman par communes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  appel d'offres (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345915
 

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