SB 316/82 Ordonnance et inventaire fédéraux des sites marécageux, inventaire de l'Ordonnance sur les réserves d’oiseaux (OROEM)., 1991-2000 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/82
Titre:Ordonnance et inventaire fédéraux des sites marécageux, inventaire de l'Ordonnance sur les réserves d’oiseaux (OROEM).
Dates:1991 - 2000
Période de création:1991 - 2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Révision de l'OROEM: Correspondance - rapport explicatif.
- Inventaire fédéral des paysages: consultation du Service de l'aménagement du territoire: correspondance principalement.
- Rapport et propositions au Grand Conseil sur la motion André Reymond et consorts au sujet de la modification de l'article 24 sexies, al. 5, de la Constitution fédérale (zones humides).
- Information sur les inventaires fédéraux de la rive sud du lac de Neuchâtel: les projets de mise en application par les cantons.
- Documents de travail concernant l'"Ordonnances et inventaires fédéraux des sites marécageux d'une beauté particulière et d'importance nationale".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345881
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises