SB 316/66 Etude sur la navigation de plaisance, convention temporaire Expo 0.2, 1995-2005 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/66
Titre:Etude sur la navigation de plaisance, convention temporaire Expo 0.2
Dates:1996 - 2005
Période de création:1995 - 2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Projet de convention sur la navigation de plaisance.
- Convention intercantonale temporaire entre les cantons de Berne, Vaud, Fribourg et Neuchâtel
- Questionnaire à l'intention des responsables de ports.
- Divers études concernant la navigation de plaisance sur les lacs.
- Documents relatifs à l'étude "Navigation de plaisance sur les lacs de Neuchâtel et Morat".
- Rapports et Procès-verbaux du Groupe de travail (GT) "navigation de plaisance".
- Correspondance au sujet de la navigation de plaisance sur les lacs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345874
 

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