SB 316/55 "Littoral Parc", Plan d'affectation cantonal No 299, 1995-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/55
Cotes anciennes:2004/2185
Titre:"Littoral Parc", Plan d'affectation cantonal No 299
Dates:1995 - 1996
Période de création:1995 - 1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- courriers d'oppositions à l'enquête publique pour le projet de zone intercommunale d'activité "Littoral Parc" (novembre à décembre 1995);
- enquête complémentaire pour la zone intercommunale d'activité "Littoral Parc" du Plan d'affectation cantonal;
- réponses aux oppositions à l'enquête publique pour le projet "Littoral Parc" (13 au 21 mars 1996).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Comporte des données sensibles (noms, prénoms et adresses)
 

Descripteurs

Entrées:  Plan d'affectation cantonal (Vaud) (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344612
 

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