SB 316/53 Pôles de développement, terrains disponibles, 1995-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/53
Cotes anciennes:2004/2188
Titre:Pôles de développement, terrains disponibles
Dates:1995 - 1996
Période de création:1995 - 1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fiches et plans des terrains disponibles (sites stratégiques):
- dans les sites (état de mai 1996);
- hors des sites (état de juin 1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344609
 

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