SB 336/641 RP Vergers d'Ollon-Colline de Saint-Triphon, 1968.01.01-1968.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/641
Titre:RP Vergers d'Ollon-Colline de Saint-Triphon
Dates:1968
Période de création:01/01/1968 - 31/12/1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Passage des articles aux parcelles, correspondance, PV EF parcelles 801-1497

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  remembrement parcellaire (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343900
 

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