SB 336/633 Boîte d'archives n°2 : n° 09/05120 SAU, 2009.12.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/633
Titre:Boîte d'archives n°2 : n° 09/05120 SAU
Dates:2009
Période de création:17/12/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  terre agricole (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343890
 

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