SB 217/24-41 Fiches cotets, 1900.01.01-2000.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 217/24-41
Titre:Fiches cotets
Dates:1900-2000
Période de création:01/01/1900 - 31/12/2000
Niveau:Série
Importance matérielle:18 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch). Avant l’échéance de ce délai, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  [cottet] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343797
 

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