SB 316/119 Plans de Sassel, Devis pour les collecteurs d'eau, Règlement de la police des constructions, 1979-1980 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/119
Titre:Plans de Sassel, Devis pour les collecteurs d'eau, Règlement de la police des constructions
Dates:1979 - 1980
Période de création:1979 - 1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Plans du village, des zones et plan d'extension.
- Plan du village avec la liste des propriétaires.
- Devis pour les collecteurs d'épuration des eaux de la commune de Sassel.
- Enveloppe contenant le règlement communal sur le plan d'extension de la police des constructions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343635
 

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