SB 316/121 Etude Yvonand - Bureau technique SAT , 1979-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/121
Cotes anciennes:GEDO 2004/0318
Titre:Etude Yvonand - Bureau technique SAT
Dates:1979 - 1980
Période de création:1979 - 1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient un classeur avec les directives pour l'établissement des plans d'aménagement locaux et des plans thématiques dans le cadre d'un plan directeur local et communal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Yvonand (Suisse, VD) (Lieux\Y)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343629
 

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