SB 316/113 Projet d'agglomération Lausanne-Morges (PALM): études de la Communauté de la région lausannoise (COREL), plan des mesures OPair, risques et dangers dans le cadre du PALM, 1995-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/113
Cotes anciennes:GEDO 2018/00625
Titre:Projet d'agglomération Lausanne-Morges (PALM): études de la Communauté de la région lausannoise (COREL), plan des mesures OPair, risques et dangers dans le cadre du PALM
Dates:1995 - 2005
Période de création:1995 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient divers rapports thématiques:
- Mandat sur les dangers et les risques naturels et artificiels dans le cadre du PALM: rapport final, cartes illustrant les divers risques et comptes rendus des entretiens.
- Plan des mesures OPair (Ordonnance fédérale sur la protection de l'air).
- Etudes en lien avec la COREL concernant le PALM et le schéma directeur régional des déplacements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Projet de concept de l'aménagement cantonal / Commission pour l'aménagement du territoire du canton de Genève (Matières\P)
  LAUSANNE. COMMUNE (Personnes\L)
  MORGES. COMMUNE (Personnes\M)
  agglomération urbaine (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343602
 

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