SB 316/79 Plan directeur: consultations, rapport final de l'étude des rives de Neuchâtel et de Morat, statistique des embarcations, convention, 1979-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/79
Cotes anciennes:GEDO 2013/01595
Titre:Plan directeur: consultations, rapport final de l'étude des rives de Neuchâtel et de Morat, statistique des embarcations, convention
Dates:1979 - 1982
Période de création:1979 - 1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Plan directeur Rives Neuchâtel: consultations, résultats des consultations, modification des mesures et du Plan-Convention Fribourg.
- Plan accord et convention adoptés par les Conseils d'Etat.
- Rapport final d'étude de la Rive Sud du Lac de Neuchâtel et des Rives du lac de Morat.
- Dossier de statistique des embarcations du lac de Morat (partie vaudoise).
- Correspondance, procès-verbaux et divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343596
 

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