SB 316/60 Plan directeur de la rive nord du lac de Neuchâtel: rapport de synthèse, consultation restreinte, oppositions, 1979-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/60
Cotes anciennes:GEDO 2018/00575
Titre:Plan directeur de la rive nord du lac de Neuchâtel: rapport de synthèse, consultation restreinte, oppositions
Dates:1979 - 1998
Période de création:1979 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Plan directeur de la rive nord du lac de Neuchâtel: rapport de synthèse, plan directeur, fiches de coordination et étude des milieux naturels.
- Décompte et les estimations des coûts.
- Plans des rives des lacs.
- Procès-verbaux et notes internes.
- Consultation restreinte des communes, des associations et des instances concernées par le Plan directeur.
- Lettres d'opposition au projet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343564
 

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