Zone d'identification |
| Cote: | SB 316/6 |
| Cotes anciennes: | GEDO 2006/01278 |
| Titre: | Fonds cantonaux d'urbanisme |
| Dates: | 1989 - 1997 |
| Période de création: | 1989 - 1997 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Contient 44 dossiers (issus d'un classeur et d'un porte-document) de 1989 à 1997 :
Petite reliure :
- " Travaux de restructuration Ville-Haute " (Moudon);
- " Projet de plan d'aménagement local " (Poliez-Pittet);
- " Etude de votre plan d'affectation " (Arrissoules);
- " Plan directeur intercommunal des Fourches " (Noville, Rennaz, Villeneuve);
- " Etude d'aménagement du territoire 'Les Rives' Lutry - Cully";
- " Plan directeur des rives du lac de Joux et des Brenets";
- " Plan général d'affectation - Subvention " (Vaulion);
- " Etude de la vieille ville " (Orbe);
- " Révision du plan partiel d'affectation de la vieille ville d'Avenches ";
Grande reliure, avec tables des matières à la suite du premier intercalaire :
- " Etude relative au plan sectoriel des pôles de développement économiques du canton de Vaud ";
- " Etudes d'un cheminement riverain sur la commune de Buchillon ";
- " Elaboration d'un plan partiel d'affectation de la commune du 'Le Bas-du-Chenit' ";
- " Plan d'affectation cantonal n° 291 'Site marécageux de Noville' ";
- " Elaboration du plan partiel d'affectation du camping des Grangettes' ";
- " Espaces publics, qualité de vie et réseaux routiers dans 6 communes-test " (Corseaux, Rolle, Essertines sur Yverdon, Mézières, Carrouge, Renens ";
- " Plan d'affectation cantonal n° 292 'Site marécageux Les Mosses - La Lécherette' et les plans partiels d'affectation Col des Mosses et Château d'Oex ";
- " Complément et la suite des études relatives au plan d'affectation cantonal du site marécageux de la Vallée ";
- " Cinquième phase de l'étude du plan d'affectation cantonal n° 293 du site marécageux de la Vallée de Joux ";
- " Titre de participation aux frais d'élaboration de son plan général d'affectation " (Arrissoules);
- " Titre de participation à la commune de Prilly selon l'étude du réaménagement du carrefour de la Fleur-de-Lys "
- " Communes de Bellerive et de Constantine pour l'établissement d'un schéma directeur de la zone touristique des rives du Lac de Morat ";
- " Complément d'étude du PAC n° 286 'Vers-le-Clédard' commune d'Ormont-Dessus ";
- " Frais d'étude des secteurs Parc et Sports et embouchure du Boiron, commune de Morges ";
- " Frais d'étude d'affectation des hameaux de la commune de Vulliens ";
- " Plan d'affectation cantonal 'Allaman - Aubonne - Etoy - St Prex'";
- " Reconversion des surfaces artisanales, industrielles et tertiaires inoccupées en logements";
- " Etude du plan directeur sectoriel des paysages ";
- " Etude du plan directeur sur la Rive nord du lac de Neuchâtel ";
- " Etude de cas de plans directeurs localisés ";
- " Frais d'étude du PPA des rives et du port de la commune de Concise ";
- " Etude du plan partiel d'affectation 'Château Laya' " (Grandcour);
- " Etude test relative au plan de quartier de compétence municipale (PQCM) ". |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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Descripteurs |
| Entrées: |   urbanisme (Matières\U) |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343421 |
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