SB 318/1095 Vol. 2. Nos de présentation : 105318 à 164181, 1932.02.05-1950.07.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/1095
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 105318 à 164181
Dates:1932-1950
Période de création:05/02/1932 - 28/07/1950
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1342782
 

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