SB 318/1024 Vol. 9. Nos de présentation : 156105 à 168400, 1948.05.21-1951.09.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/1024
Titre:Vol. 9. Nos de présentation : 156105 à 168400
Dates:1948-1951
Période de création:21/05/1948 - 06/09/1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1342752
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises