SB 318/1007-1046 Montreux, 1898.01.01-1998.09.16 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/1007-1046
Titre:Montreux
Dates:1898-1998
Période de création:01/01/1898 - 16/09/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:9 registres, 1 classeur, 18 registres d'onglets, 12 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Montreux (Suisse, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207552
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises