SB 334/35 Assemblée générale de l'Union des communes vaudoises, 2006.01.01-2006.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 334/35
Titre:Assemblée générale de l'Union des communes vaudoises
Dates:2006
Période de création:01/01/2006 - 31/12/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Commission de police et sécurité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  UNION DES COMMUNES VAUDOISES (Personnes\U)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1338198
 

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