SB 269/56 Le Sentier puis Le Chenit (arrondissement de l'état civil), 1831.07.15-1928.12.29 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 269/56
Titre:Le Sentier puis Le Chenit (arrondissement de l'état civil)
Dates:1831 juillet 15 - 1928 décembre 29
Période de création:15/07/1831 - 29/12/1928
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:22 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les actes de naissance antérieurs au 1er janvier 1900, les actes de mariage antérieurs au 1er janvier 1930 et les actes de décès antérieurs au 1er janvier 1960 sont consultables en salle de lecture des ACV.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Arrondissement (fraction de la commune du Chenit) crée le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875). Fusionne par l'arrêté du 18 mai 1942 avec l'arrondissement du Brassus, pour former l'arrondissement du Chenit dès le 1er juin 1942 puis, par l'arrêté du 5 mai 2004, avec l'arrondissement de l'Abbaye pour former l'arrondissement de La Vallée dès le 1er juin 2004, supprimé en 2006 et rattaché à l'office d'état civil du Centre et Nord vaudois en 2006. Comprend: - Le Chenit - Le Sentier - Les Aubert - Le Solliat - L'Orient
 

Descripteurs

Entrées:  état civil (Matières\E)
  registre de l'état civil (Matières\R)
  Le Sentier (Suisse, VD) - Le Solliat (Lieux\L)
  L'Orient (Suisse, VD) (Lieux\L)
  Le Sentier (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1335849
 

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