SB 310/382 Statuts, membres du comité, procès-verbaux, 1971.01.01-1977.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/382
Titre:Statuts, membres du comité, procès-verbaux
Dates:1971 - 1977
Période de création:01/01/1971 - 31/12/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les statuts ont été établis le 6 septembre 1928, modifiés le 26 avril 1955 et 23 juin 1971.
- Etat au 23 juin 1971
- Changements des statuts de 1971 (séances préparatoires)
- Membres du Comité
- Transmission des documents statutaires à différentes instances
- Procès-verbaux du Conseil de Fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1327692
 

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