PP 1111/1405-1463 Personnes prises en charge par Sentinelles, 1980-2005 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/1405-1463
Titre:Personnes prises en charge par Sentinelles
Dates:1980-2005
Période de création:1980 - 2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:9 armoires, 11 cartons

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1327613
 

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