PP 1111/1405-1464 Dossiers individuels, 1980-2005 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/1405-1464
Titre:Dossiers individuels
Dates:1980-2005
Période de création:1980 - 2005
Niveau:Série
Importance matérielle:9 armoires de rangement et 11 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
 

Descripteurs

Entrées:  [dossier personnel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310838
 

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