SB 109/781 Notaire Ghiringhelli (Charles-Pascal), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 10, 1997.10.03-1998.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/781
Titre:Notaire Ghiringhelli (Charles-Pascal), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 10
Dates:03.10.1997-30.06.1998
Période de création:03/10/1997 - 30/06/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 2701-3000

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132712
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises