SB 109/778 Notaire Ghiringhelli (Charles-Pascal), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 7, 1996.01.06-1996.05.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/778
Titre:Notaire Ghiringhelli (Charles-Pascal), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 7
Dates:06.01.1996-24.05.1996
Période de création:06/01/1996 - 24/05/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 1801-2100

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132709
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises