SB 109/715 Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 41, 1980.01.11-1981.09.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/715
Titre:Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 41
Dates:11.01.1980-08.09.1981
Période de création:11/01/1980 - 08/09/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 12001-12300

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132588
 

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