SB 109/710 Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 36, 1973.04.02-1974.04.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/710
Titre:Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 36
Dates:02.04.1973-25.04.1974
Période de création:02/04/1973 - 25/04/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 10501-10800

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132583
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises