SB 109/675 Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 1, 1937.08.04-1939.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/675
Titre:Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 1
Dates:04.08.1937-31.03.1939
Période de création:04/08/1937 - 31/03/1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 1-300

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132547
 

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