Bir 332 Documents relatifs à la discussion des biens de Jean-Louis Charlet., 1787.01.01-1794.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bir 332
Titre:Documents relatifs à la discussion des biens de Jean-Louis Charlet.
Dates:1787-1794
Période de création:01/01/1787 - 31/12/1794
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Compte-rendu de la discussion; extraits de registre; inventaires; liste de créanciers; pièces comptables; lettres de rentes; correspondance et autres documents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  successions (droit) (Matières\S)
  biens - liquidation (Matières\B)
  CHARLET (JEAN-LOUIS, AGRICULTEUR) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132488
 

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