S 146/3 Procès-verbaux des séances du Bureau., 1966-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 146/3
Titre:Procès-verbaux des séances du Bureau.
Dates:1966-1977 et 1982
Période de création:1966 - 1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Classeur

Zone des notes

Notes:Lacunes vraisemblables au sein des années mentionnées.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132287
 

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