S 146/1 Procès-verbaux des séances de l'Assemblée générale., 1965-1984 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 146/1
Titre:Procès-verbaux des séances de l'Assemblée générale.
Dates:1965-1984
Période de création:1965 - 1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également le procès-verbal de l'Assemblée constituante du 6 novembre 1965.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Classeur
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132284
 

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