SB 310/350-356 Cours organisés pour la formation du personnel pénitentiaire, 1933.10.01-1977.02.28 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/350-356
Titre:Cours organisés pour la formation du personnel pénitentiaire
Dates:Octobre 1933 - Février 1977
Période de création:01/10/1933 - 28/02/1977
Niveau:Série
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf SB 310/350-351 et SB 310/353-357: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1321777
 

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