K XV h Tribunaux militaires, 1803-1853 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV h
Titre:Tribunaux militaires
Dates:1803-1853
Période de création:1803 - 1853
Niveau:Fonds
Importance matérielle:12 boîtes, 3 registres
Mètres linéaires:1,35

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Département militaire
Modalités d'entrée:Documents entrés aux ACV avant 1930.
Date d'entrée:01/01/1930

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet de code pénal militaire; Conseils de discipline (1803-1836). Registre du Conseil de guerre (1850-1853). Procédures diverses contre des soldats et des gendarmes. Evasion de Polonais (1834).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; Registre

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XV a à K XV g;
- K XV i à K XV k;
- S 25
Bibliographie:- Amiguet Frédéric, Les Milices vaudoises, Lausanne 1914;
- Association des Milices vaudoises, Les Milices vaudoises, Chronique - Renouveau. Yens 1995;
- Meuwly Olivier, Armée vaudoise. Evolution et démocratisation au XIXe siècle. Yens 1994.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Les cotes K XV h 7 à K XV h 9 n'ont pas été utilisées.

Répertoire numérique établi en 1930 par Hérald Jomini avec la collaboration d'Henri Chastellain et de M. X. Saisi le 3 décembre 2009 par Carole Laubscher.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000013211.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  tribunal militaire (Matières\T)
  loi (Matières\L)
  armée - administration (Matières\A)
  procédure pénale militaire (Matières\P)
  armée (Matières\A)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=13211
 

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