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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Militaire
1574 - 1868Fonds Bo Localise l'UD dans le plan d'archivage
Procédure instruite au Conseil de guerre contre Laroche et consorts, de la Compagnie des grenadiers de Payerne
1814Série K XV h 18 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registres des sentences des commissions de section militaire
1844 - 1939Série K VI m 67-68 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Sentences militaires.
01/01/1844 - 31/12/1926Pièce SB 182/89 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Tribunaux militaires
1803 - 1853Fonds K XV h Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)procédure pénale militaire (Matières\P)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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Localiser dans le plan d'archivage
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