PP 907/519 Comité, 1977-1998 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/519
Titre:Comité
Dates:1977-1998
Période de création:1977 - 1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 cahiers cartonnés, 6 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les trois cahiers comprennent uniquement les procès-verbaux manuscrits des séances.
1) du 15 novembre 1977 au 15 avril 1980.
2) du 13 mai 1980 au 18 décembre 1984.
3) du 21 janvier 1985 au 14 novembre 1989.

La suite se tient dans des 5 reliures pour documents perforés et 1 boîte qui renferment les procès-verbaux mais également toute la documentation du comité.
1) 1971-1976.
2) 1977-1980.
3) 1981-1990.
4) 1991-1995.
5) 1996-1999.
6) uniquement les procès-verbaux dactylographiés du 12 décembre 1989 au 16 décembre 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  comité (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132049
 

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