PP 907/518-519 Procès-verbaux des assemblées et comités, 1907-1998 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/518-519
Titre:Procès-verbaux des assemblées et comités
Dates:1907-1998
Période de création:1907 - 1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:10 cahiers, 6 reliures pour documents perforés, 3 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=126614
 

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