SB 140/745-746 Registre foncier ou Répertoire cadastral ou Grand livre (pour Morcles), 1849-1910 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 140/745-746
Titre:Registre foncier ou Répertoire cadastral ou Grand livre (pour Morcles)
Dates:1849-[1910] (d'après l'entrée en vigueur ou la première vérification, voire de l'impression du formulaire)
Période de création:1849 - 1910
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1319729
 

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