SB 140/485 Reconnaissance de servitudes, 1898.08.16-1903.11.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 140/485
Titre:Reconnaissance de servitudes
Dates:16.08.1898-30.11.1903 et s.d.
Période de création:16/08/1898 - 30/11/1903
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Récapitulation des procès-verbaux (16.08.1898-30.11.1903)
- Reconnaissances servitudes privées (27.03.1903-26.11.1903)
- Reconnaissances servitudes privées et publiques ([s.d.])
- Tableau des servitudes ([s.d.])

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1319432
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises