SB 143/1445 1. Budget 1990, 1989-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1445
Titre:1. Budget 1990
Dates:1989-1990
Période de création:1989 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:17 chemises et 1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0.0 Plan de classement budget 1990.
0. Directives et circulaires pour la confection du budget.
1. Demandes de nouveaux postes et postes indispensables pour le Service III: annexes II.
2. Demandes de nouveaux postes indispensables pour le Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC): annexes II.
3. Budget 1990 du DIPC.
4. Budget 1990 du Service III (pièces justificatives).
5. Examen du budget 1990.
6. Crédits supplémentaires au budget 1989 ayant des incidences sur le budget 1990 (dossier vide).
7. Listing de base (dossier vide).
8. Effectif du personnel du DIPC.
9. Annexes III: évaluation des rubriques 611 et 612.
10. Annexes IV: (dossier vide).
11. Propositions d'attribution de nouvelles rubriques aux établissements dépendant du Service III (dossier vide).
12. Propositions pour le budget 1991 (Demandes ou explications spéciales).
13. Planification financière 1991 à 1993.
14. Exploitation du budget 1990.
15. 422 (personnel auxiliaire) pour les institutions du Service III.
16. Débats au grand Conseil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1318214
 

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