SB 309/104 Correspondance pour les démarches d'économies dans les ressources humaines, 1995.01.01-1995.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/104
Titre:Correspondance pour les démarches d'économies dans les ressources humaines
Dates:1995
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:[contient des noms de personnes].
- Correspondance, procès-verbaux de séances
- Séance avec le personnel 15 mai 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1317065
 

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