SB 309/39-41 Procès-verbaux des rapports généraux internes, 1970.01.30-1995.08.25 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/39-41
Titre:Procès-verbaux des rapports généraux internes
Dates:1970 - 1995
Période de création:30/01/1970 - 25/08/1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les séances des rapports généraux se tiennent parfois en présence du chef du Service pénitentiaire, voire du conseiller d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316902
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises