SB 309/34 Procès-verbaux (Conseil de surveillance, rapports de service), 1973.01.01-1984.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/34
Titre:Procès-verbaux (Conseil de surveillance, rapports de service)
Dates:1973 - 1984
Période de création:01/01/1973 - 31/03/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:[contient des noms de détenus et de gardiens].
Remplacement de Gaston Pittet par son adjoint, fin février 1984.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316891
 

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