SB 309/194 Règles à l'usage du personnel de l'Hôpital d'Orbe concernant les cellules, 1976.05.14-1982.01.20 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/194
Titre:Règles à l'usage du personnel de l'Hôpital d'Orbe concernant les cellules
Dates:14 mai 1976 - 20 janvier 1982
Période de création:14/05/1976 - 20/01/1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlement du 14 mai 1976 annoté afin de préparer le règlement de 1987, accompagné du Règlement des Etablissements de la plaine de l'Orbe du 20 janvier 1982 (RSV 3.9).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316777
 

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