SB 309/204 Fondation de l'Hôpital d'Orbe, 1985.01.01-1988.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/204
Titre:Fondation de l'Hôpital d'Orbe
Dates:1985 - 1988
Période de création:01/01/1985 - 31/12/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Statuts de la Fondation de l'Hôpital d'Orbe (11 février 1988)
- Procès-verbaux de séances de Fondation,
- Rapport à la vérification des comptes de l'exercice 1987 à l'attention du Conseil de fondation
- Rapport à la vérification des comptes de l'exercice 1986 à l'attention du Conseil de fondation
- Bilans aux 31 décembre 1985-1986
- 1er exercice de la Fondation de l'Hôpital de zone Saint-Loup - Orbe, rapport du directeur (1985)
- 2ème exercice de la Fondation de l'Hôpital de zone Saint-Loup - Orbe, rapport du directeur (1986)
- 2ème exercice de la Fondation de l'Hôpital de zone Saint-Loup - Orbe, rapport du directeur (1987)
- Nomination du Conseil de fondation de l'Hôpital d'Orbe pour la législature 1982-1985 (1982), extrait des statuts de la Fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316770
 

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