SB 309/533 Vente de la parcelle de la Carrière du Brêt à la Commune d'Orbe, 1958.01.01-1971.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/533
Titre:Vente de la parcelle de la Carrière du Brêt à la Commune d'Orbe
Dates:1958-1971
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance avec la Commune concernant un échange de terrain (1965)
- Correspondance avec la Commune pour la vente de la parcelle de la Carrière du Brêt (1968-1971)
- Documents de 1958 et demande de locations des voies decauville liés à la vente de la parcelle (1958-1971)
- Lettres de riverains
- Plans cadastraux
- Projet d'acte notarié de la vente, passée devant le notaire Jean-Louis Giroud à Orbe (1971).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316631
 

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