SB 309/314 Contrats et mandats, Prés-Neufs en Maison d'arrêt et de Préventive, 1980.01.01-1983.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/314
Titre:Contrats et mandats, Prés-Neufs en Maison d'arrêt et de Préventive
Dates:1980 - 1983
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1983
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrats et Mandats accordés à diverses entreprises. Listes des employés travaillant sur le chantier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316507
 

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